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pour vous praticiens

Une offre tout en un

Le Comité des Honoraires Médicaux permet de souscrire une assurance responsabilité civile professionnelle à un tarif très attractif puisqu’il s’agit d’un contrat de groupe souscrit auprès de la SHAM depuis janvier 2001.

Pour les médecins qui n’ont pas d’activité libérale, le montant de la prime d’assurance est compris dans la cotisation au Comité des Honoraires Médicaux et n’entraîne, de ce fait, pas de surcoût.

Pour les médecins ayant une activité libérale l’association vous offre une couverture à un prix très intéressant.

Assurance Responsabilité Civile Professionnelle

Pour le personnel
sans activité libérale à l'hôpital
Catégorie
1
Cette assurance de
240€ TTC
est prise en charge par le Comité des Honoraires Médicaux.
Pour le personnel
avec activité libérale supplémentaire
Supplément
Catégorie
2A
PH, MCU-PH et PU-PH avec activité libérale statutaire à l’hôpital, limitée aux consultations, y compris petits gestes réalisés en cabinet (biopsie cutanée, stérilet etc…, ainsi que l’échographie et la radiologie diagnostique)
Le montant de la cotisation est de 500 € TTCet le Comité des Honoraires Médicaux prend à sa charge 240€

Le montant dû par chacun est de :
260€ TTC
Catégorie
2B
PH, MCU-PH et PU-PH avec activité libérale, effectuant des actes médicaux en cabinet (notamment échographie et radiologie thérapeutique ou interventionnelle, mais sans acte chirurgical en plateau technique)
Le montant de la cotisation est de 1 000€ TTC et le Comité des Honoraires Médicaux prend à sa charge 240€

Le montant dû par chacun est de :
760€ TTC
Catégorie
3
PH, MCU-PH et PU-PH avec activité libérale statutaire à l’hôpital en anesthésie ou chirurgie en plateau technique.
Le montant de la cotisation est de 1 700€ TTC et le Comité des Honoraires Médicaux prend à sa charge 240€

Le montant dû par chacun est de :
1 460€ TTC
Catégorie modulable chaque année

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